Mentions Légales (en cours de construction)
Propriété
Ce site Internet est la propriété de IA et Performance
Editeur
IA et Performance
Identité
Marc ANDRÉ
Siège social
Route Départementale 5 – Mas Sainte Marie – 13310 Saint Martin de Crau
N° SIREN
En cours de délivrance
Forme juridique
En cours de délivrance
N° immatriculation
En cours de délivrance
Code NAF
En cours de délivrance
Activité
En cours de délivrance
TVA intracommunautaire
En cours de délivrance
Coordonnées
Tel : 06 21 42 95 71 – Email : contact@iaetperformance.com
Directeur de la publication
Marc ANDRÉ : Fondateur de IA et Performance
Rédacteur en chef
Marc ANDRÉ : Fondateur de IA et Performance
Webmaster : Administrateur du site
Marc ANDRÉ : Fondateur de IA et Performance
Hébergeur
HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED – 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre
Conception
Conseils d’élaboration : Madame Catherine Trolliet
Agence de communication « e-nergiz » – www.e-nergiz.com
Logiciel
Ce site a été créé avec la plateforme de création de site web WordPress et son constructeur de pages Elementor
Crédits photographies - images
Marc ANDRÉ
Génération d’images par IA générative ChatGPT
Informatique et liberté
Aucune donnée nominative n’est collectée à votre insu.
Aucune information nominative n’est cédée à un tiers.
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification des données nominatives que vous avez pu déposer sur le site. Le droit de rectification s’exerce par courriel à l’adresse contact@iaetperformance.com
Propriété intellectuelle - Droits des utilisateur
IA et Performance est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.iaetperformance.com et ce pour le monde entier.
La consultation et l’utilisation des données qu’il contient sont réservées à un usage personnel non commercial, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international. Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne doit être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de IA et Performance.
Le droit de reproduction est strictement limité aux cas prévus par l’article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle. Lorsqu’elle permise, la reproduction comporte obligatoirement :
- La mention de la source du document, en caractères très apparents et ainsi libellée : « Ce document provient du site internet de la société IA et Performance – Tous droits de représentation et de reproduction sont réservés »
- la mention du nom de l’auteur ;
Le respect de l’intégrité de l’article (aucune altération, à l’exception des citations partielles).
Marques et Modèles
Toutes les marques citées et les modèles de produits sont protégés par la loi et les Conventions nationales et internationales en vigueur.
Liens Hypertextes
Les pages de ce site Web pourront présenter des liens avec d’autres sites ou faire des renvois à d’autres sites. Ces liens ne sont fournis que pour la commodité de l’utilisateur de ce site Web. Ils sont activés sous la seule responsabilité de l’utilisateur. IA et Performance ne saurait être tenu responsable d’un préjudice matériel, immatériel ou moral pour quelque cause que ce soit qui résulterait de l’activation des liens hypertextes disponibles sur le site.
Responsabilités
La connexion au site se fait sous l’entière responsabilité de l’utilisateur. Tous les frais nécessaires pour l’accès aux services sont à la charge de l’utilisateur et IA et performance ne peut être tenu pour responsable de ces frais.
La responsabilité de IA et Performance ne pourra être recherchée pour tous dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels qui résulteraient de la connexion au site, d’une interruption ou d’un dysfonctionnement de celui-ci quelle qu’en soit la cause. En cas d’impossibilité d’accès au site, IA et Performance s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès à celui-ci. Les commentaires et opinions sont exprimés sur le présent site Internet sous la responsabilité de leurs auteurs respectifs.
IA et Performance décline toute responsabilité en cas d’introduction de Virus qui pourraient endommager vos matériels et logiciels lors de l’accès à son site.
Accessibilité du site
Le site www.iaetperformance.com est accessible aux utilisateurs 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf interruption programmée ou non pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au site, IA et Performance s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès à celui-ci. IA et Performance, via son site internet ne pourra être tenu pour responsable pour quelques dommage que ce soit résultant de l’indisponibilité du site.
